Vos conditions de ventes

Règle n°1

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les transactions conclues par le biais du site internet www.tous-les-jours-noel.fr

Règle n°2

Toute commande passée sur le site www.tous-les-jours-noel.fr implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales de vente.

Règle n°3

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors frais de port et de traitement de votre commande.

Le prix des articles peut être modifié à tout moment  cependant le prix conclu lors de la commande ne peut être modifié.

Règle n°4

Les commandes seront traitées dans la limite de nos stocks disponibles

Règle n°5

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français. 


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